Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d'accueil et de conférences

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Comme l'exige la Directive sur la gestion des dépenses de voyages, d'accueil et de conférences du Conseil du Trésor, le présent rapport contient de l'information sur les dépenses annuelles totales de voyages, d'accueil et de conférences du Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2011.

Cette information est mise à jour annuellement et ne contient pas les renseignements non divulgués en vertu de la Loi sur l'accès à l'information ou de la Loi sur la protection des renseignements personnels.

Les dépenses de voyages, d'accueil et de conférences engagées par les agences et les ministères fédéraux appuient directement, pour la plupart, le mandat organisationnel et les priorités gouvernementales. Le mandat du BST consiste à promouvoir la sécurité des transports, et le BST s'acquitte de ce mandat en menant des enquêtes indépendantes sur les événements de transport choisis en vue de déterminer les causes et les facteurs contributifs ainsi que les problèmes de sécurité sous-jacents.

La compétence du BST s'étend à tous les événements de transport qui surviennent dans le réseau de transport aérien, maritime, ferroviaire et par pipeline sous réglementation fédérale et qui se produisent au Canada et dans l'espace aérien canadien. Le BST peut également représenter les intérêts canadiens dans le cadre d'enquêtes à l'étranger sur des accidents de transport mettant en cause des aéronefs, des navires ou du matériel roulant de chemin de fer immatriculés ou fabriqués au Canada ou pour lesquels une licence a été délivrée au Canada. Les dépenses de voyages de l'organisation sont grandement liées à la fréquence et à l'emplacement des événements de transport. Les dépenses de voyages sont également assumées par le BST lorsque des employés suivent de la formation dans leur domaine d'expertise. La crédibilité et le succès du BST reposent sur sa capacité d'établir et de maintenir un effectif professionnel compétent et diversifié. Étant donné la nature internationale du transport, des séances de formation et des conférences sur des sujets liés à la sécurité des transports ont souvent lieu à l'extérieur du Canada; il faut donc assumer des frais de voyages pour permettre aux employés d'y assister.

Le BST s'efforce de minimiser les dépenses d'accueil dans la mesure du possible. Les dépenses sont principalement assumées par le BST lorsque des employés doivent travailler pendant les pauses normales ou les périodes de repas en raison de certaines activités ou de réunions d'affaires.

Le BST engage rarement des dépenses pour organiser des conférences. Les dépenses de conférences comprennent, en général, les frais d'inscription aux congrès lors desquels un employé du BST a fait une présentation liée au mandat de l'organisation. Conformément aux exigences en matière de rapport du Secrétariat du Conseil du Trésor, les dépenses engagées pour permettre à un employé d'assister à une conférence dont le but principal est de maintenir ou d'acquérir des compétences ou des connaissances, ne sont pas déclarées comme des dépenses de conférences, mais plutôt comme des dépenses de formation.

Les dépenses annuelles totales de voyages, d'accueil et de conférences du BST sont résumées ci-dessous :

Catégorie de dépenses Dépenses pour l'exercice
se terminant le 31 mars 2011
(en milliers de dollars)
Voyages - Fonctionnaires 1 022 $
Voyages - Non fonctionnaires 1 $
Total des dépenses de voyages 1 023 $
Accueil 9 $
Frais de participation aux conférences 2 $
TOTAL 1 033 $