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Bureau de la sécurité des transports du Canada

Rapport ministériel sur le rendement

pour la période se terminant
le 31 mars 2005
 

Table des matières

Liste des figures et des tableaux

Mot du président

Partie 1 : Aperçu

• • 1.1 Mandat et mission
  • 1.2 Déclaration de la direction
  • 1.3 Fonctionnement de l'organisme
  • 1.3.1 Collaborateurs clés
  • 1.3.2 Risques et défis
  • 1.4 Ressources
  • 1.5 Sommaire du rendement ministériel
    • 1.5.1 Améliorer la prestation des services
    • 1.5.2 Améliorer les communications
    • 1.5.3 Ressources humaines durables
    • 1.5.4 Gestion de l'information et de la technologie
    • 1.5.5 Activités continues

Partie 2 : Analyse détaillée du rendement

• • 2.1 Cadre de gestion du rendement
    • 2.1.1 Engagements dans les plans et priorités
    • 2.1.2 Méthode de mesure
  • 2.2 Événements de transport
  • 2.3 Enquêtes et mesures de sécurité
  • 2.4 Relations, coopération et transfert de connaissances
  • 2.5 Secteur maritime
    • 2.5.1 Statistiques annuelles
    • 2.5.2 Enquêtes
    • 2.5.3 Lien aux ressources utilisées
    • 2.5.4 Mesures de sécurité prises
  • 2.6 Secteur de pipeline
  • 2.6.1 Statistiques annuelles
    • 2.6.2 Enquêtes
    • 2.6.3 Lien aux ressources utilisées
    • 2.6.4 Mesures de sécurité prises
  • 2.7 Secteur ferroviaire
    • 2.7.1 Statistiques annuelles
    • 2.7.2 Enquêtes
    • 2.7.3 Lien aux ressources utilisées
    • 2.7.4 Mesures de sécurité prises
  • 2.8 Secteur de l'aviation
    • 2.8.1 Statistiques annuelles
    • 2.8.2 Enquêtes
    • 2.8.3 Lien aux ressources utilisées
    • 2.8.4 Mesures de sécurité prises
  • 2.9 Répondre aux pressions sur les ressources
    • 2.9.1 Améliorer la qualité et la ponctualité des produits du BST
    • 2.9.2 Renouveler la gestion de l'information
    • 2.9.3 Remplacer les immobilisations

Partie 3 : Renseignements supplémentaires

• • 3.1 Structure organisationnelle
  • 3.2 Résultats financiers
  • 3.3 Réponse aux comités parlementaires, vérifications et évaluations
  • 3.4 Modernisation des ressources humaines
  • 3.5 Autres renseignements et contacts

Annexes

• • Annexe A : Évaluation des réponses aux recommandations émises en 2003-2004
  • Annexe B : Liens Internet d'autres organismes jouant un rôle dans la sécurité des transports
  • Annexe C : États financiers vérifiés

Liste des figures et des tableaux

Figures

• • Figure 1: Événements signalés au BST
  • Figure 2: Enquêtes commencées, en cours et terminées
  • Figure 3: Événements maritimes et nombre de morts
  • Figure 4: Taux d'accidents aux navires pour les navires battant pavillon canadien
  • Figure 5: Événements de pipeline
  • Figure 6: Taux d'accidents de pipeline
  • Figure 7: Événements ferroviaires et nombre de morts
  • Figure 8: Taux d'accidents en voie principale
  • Figure 9: Événements aéronautiques et nombre de morts
  • Figure 10: Taux d'accidents pour les aéronefs immatriculés au Canada
  • Figure 11: Structure d'imputabilité des activités de programme
  • Figure 12: Historique des dépenses du BST

Tableaux

• • Tableau 1: Ressources du BST
  • Tableau 2: Tableau de bord du BST
  • Tableau 3: Modèle logique
  • Tableau 4: Taux d'accidents de transport de 2004 par rapport à la moyenne des cinq années précédentes (1999-2003)
  • Tableau 5: Événements de transport par mode en 2004 par rapport à la moyenne des cinq années précédentes (1999-2003)
  • Tableau 6: Productivité du BST
  • Tableau 7: Communications de sécurité par le BST
  • Tableau 8: Évaluation des réponses aux recommandations par le Bureau
  • Tableau 9: Productivité du secteur maritime
  • Tableau 10: Ressources dans le secteur maritime
  • Tableau 11: Productivité dans le secteur de pipeline
  • Tableau 12: Ressources dans le secteur de pipeline
  • Tableau 13: Productivité dans le secteur ferroviaire
  • Tableau 14: Ressources dans le secteur ferroviaire
  • Tableau 15: Productivité dans le secteur de l'aviation
  • Tableau 16: Ressources dans le secteur de l'aviation
  • Tableau 17: Engagements concernant les pressions budgétaires

Tableaux financier

• • Tableau financier 1: Postes votés et législatifs
  • Tableau financier 2: Ventilation détaillée des autorisations totales pour 2004-2005
  • Tableau financier 3: Comparaison des dépenses prévues aux dépenses réelles
  • Tableau financier 4: Coût net pour le ministère

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Date de modification :

2012-07-09