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Bureau de la sécurité des transports du Canada

Rapport ministériel sur le rendement

pour la période se terminant
le 31 mars 2005
 

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Charles H. Simpson Président intérimaire Bureau de la sécurité des transports du Canada

Lucienne Robillard Presidente Conseil privé de la Reine pour le Canada

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Table des matières

Liste des figures et des tableaux

Mot du président

Partie 1 : Aperçu

• • 1.1 Mandat et mission
  • 1.2 Déclaration de la direction
  • 1.3 Fonctionnement de l'organisme
  • 1.3.1 Collaborateurs clés
  • 1.3.2 Risques et défis
  • 1.4 Ressources
  • 1.5 Sommaire du rendement ministériel
    • 1.5.1 Améliorer la prestation des services
    • 1.5.2 Améliorer les communications
    • 1.5.3 Ressources humaines durables
    • 1.5.4 Gestion de l'information et de la technologie
    • 1.5.5 Activités continues

Partie 2 : Analyse détaillée du rendement

• • 2.1 Cadre de gestion du rendement
    • 2.1.1 Engagements dans les plans et priorités
    • 2.1.2 Méthode de mesure
  • 2.2 Événements de transport
  • 2.3 Enquêtes et mesures de sécurité
  • 2.4 Relations, coopération et transfert de connaissances
  • 2.5 Secteur maritime
    • 2.5.1 Statistiques annuelles
    • 2.5.2 Enquêtes
    • 2.5.3 Lien aux ressources utilisées
    • 2.5.4 Mesures de sécurité prises
  • 2.6 Secteur de pipeline
  • 2.6.1 Statistiques annuelles
    • 2.6.2 Enquêtes
    • 2.6.3 Lien aux ressources utilisées
    • 2.6.4 Mesures de sécurité prises
  • 2.7 Secteur ferroviaire
    • 2.7.1 Statistiques annuelles
    • 2.7.2 Enquêtes
    • 2.7.3 Lien aux ressources utilisées
    • 2.7.4 Mesures de sécurité prises
  • 2.8 Secteur de l'aviation
    • 2.8.1 Statistiques annuelles
    • 2.8.2 Enquêtes
    • 2.8.3 Lien aux ressources utilisées
    • 2.8.4 Mesures de sécurité prises
  • 2.9 Répondre aux pressions sur les ressources
    • 2.9.1 Améliorer la qualité et la ponctualité des produits du BST
    • 2.9.2 Renouveler la gestion de l'information
    • 2.9.3 Remplacer les immobilisations

Partie 3 : Renseignements supplémentaires

• • 3.1 Structure organisationnelle
  • 3.2 Résultats financiers
  • 3.3 Réponse aux comités parlementaires, vérifications et évaluations
  • 3.4 Modernisation des ressources humaines
  • 3.5 Autres renseignements et contacts

Annexes

• • Annexe A : Évaluation des réponses aux recommandations émises en 2003-2004
  • Annexe B : Liens Internet d'autres organismes jouant un rôle dans la sécurité des transports
  • Annexe C : États financiers vérifiés

Liste des figures et des tableaux

Figures

• • Figure 1: Événements signalés au BST
  • Figure 2: Enquêtes commencées, en cours et terminées
  • Figure 3: Événements maritimes et nombre de morts
  • Figure 4: Taux d'accidents aux navires pour les navires battant pavillon canadien
  • Figure 5: Événements de pipeline
  • Figure 6: Taux d'accidents de pipeline
  • Figure 7: Événements ferroviaires et nombre de morts
  • Figure 8: Taux d'accidents en voie principale
  • Figure 9: Événements aéronautiques et nombre de morts
  • Figure 10: Taux d'accidents pour les aéronefs immatriculés au Canada
  • Figure 11: Structure d'imputabilité des activités de programme
  • Figure 12: Historique des dépenses du BST

Tableaux

• • Tableau 1: Ressources du BST
  • Tableau 2: Tableau de bord du BST
  • Tableau 3: Modèle logique
  • Tableau 4: Taux d'accidents de transport de 2004 par rapport à la moyenne des cinq années précédentes (1999-2003)
  • Tableau 5: Événements de transport par mode en 2004 par rapport à la moyenne des cinq années précédentes (1999-2003)
  • Tableau 6: Productivité du BST
  • Tableau 7: Communications de sécurité par le BST
  • Tableau 8: Évaluation des réponses aux recommandations par le Bureau
  • Tableau 9: Productivité du secteur maritime
  • Tableau 10: Ressources dans le secteur maritime
  • Tableau 11: Productivité dans le secteur de pipeline
  • Tableau 12: Ressources dans le secteur de pipeline
  • Tableau 13: Productivité dans le secteur ferroviaire
  • Tableau 14: Ressources dans le secteur ferroviaire
  • Tableau 15: Productivité dans le secteur de l'aviation
  • Tableau 16: Ressources dans le secteur de l'aviation
  • Tableau 17: Engagements concernant les pressions budgétaires

Tableaux financier

• • Tableau financier 1: Postes votés et législatifs
  • Tableau financier 2: Ventilation détaillée des autorisations totales pour 2004-2005
  • Tableau financier 3: Comparaison des dépenses prévues aux dépenses réelles
  • Tableau financier 4: Coût net pour le ministère

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