Rapport d'enquête sur des problèmes de sécurité aéronautique SII A05-01

Résumé

Table des matières

  1. 1.0 Introduction
    1. 1.1 Contexte
    2. 1.2 Objectifs et retombées attendues de l'enquête
    3. 1.3 Méthodologie - Collecte et analyse des données
    4. 1.3.1 Procédures
    5. 1.3.2 Collecte des données
    6. 1.3.3 Problèmes liés à la collecte des données
  2. 2.0 Aperçu de l'expérience canadienne en matière d'incendie après impact
    1. 2.1 Statistiques du BST relatives aux incendies après impact
    2. 2.2 Enquête sur un incendie après impact et protocole d'autopsie et d'examen post mortem
    3. 2.3 Répartition par région des accidents avec incendie et des blessures connexes
    4. 2.4 Nombre d'aéronefs immatriculés
    5. 2.5 Taux d'accidents des petits aéronefs par type d'exploitation
    6. 2.6 Différenciation des taux d'accidents avec incendie par type, par modèle et en fonction de l'immatriculation de l'aéronef
    7. 2.6.1 Avions de production
    8. 2.6.2 Hélicoptères de production
    9. 2.6.3 Avions, hélicoptères et autogires de construction amateur
    10. 2.6.4 Ultra-légers de base et de type évolué
    11. 2.6.5 Planeurs
  3. 3.0 Possibilité de survie à un accident avec incendie
    1. 3.1 Seuils de survie
    2. 3.2 Évacuation d'un petit aéronef en cas d'accident avec incendie
    3. 3.3 Extincteurs portatifs de bord
    4. 3.4 Lutte contre l'incendie
    5. 3.5 Type de carburant
  4. 4.0 Aperçu des exigences de conception relatives à la résistance à l'écrasement des aéronefs
    1. 4.1 Généralités
    2. 4.2 Exigences actuelles de la partie 23 des FAR concernant les aéronefs de production
    3. 4.3 Historique des modifications des exigences de certification de la FAR 23 relatives à la
    4. résistance à l'écrasement du circuit carburant
    5. 4.4 Essais de circuits carburant résistant à l'écrasement
    6. 4.5 Historique des modifications aux exigences de certification des parties 27 et 29 des Federal Aviation Regulations relatives à la résistance à l'écrasement du circuit carburant
    7. 4.6 Le Small Airplane Crashworthiness Design Guide de Simula Technologies
    8. 4.7 Améliorations apportées par les constructeurs en vue de réduire les incendies après impact ainsi que les blessures et les décès
    9. 4.8 Améliorations apportées par l'industrie automobile en vue de réduire les incendies après impact
  5. 5.0 Analyse des avantages par rapport aux coûts
  6. 6.0 Conditions dangereuses associées aux incendies après impact
    1. 6.1 Généralités
    2. 6.2 Présence d'une source d'incendie à proximité immédiate d'un matériau combustible
    3. 6.3 Présence d'un matériau combustible à proximité immédiate d'un occupant
    4. 6.4 Évacuation des occupants compromise
    5. 6.5 Extinction de l'incendie insuffisante ou tardive
  7. 7.0 Mise à jour sur les incendies après impact : 1er janvier 2003 au 31 décembre 2004
  8. 8.0 Discussion
  9. 9.0 Mesures de sécurité
    1. 9.1 Recommandations
    2. 9.1.1 Recommandation visant la valeur estimative d'une vie statistique
    3. 9.1.2 Recommandation visant les normes de conception des nouveaux avions
    4. 9.1.3 Recommandation visant les aéronefs de production existants
    5. 9.2 Moyens techniques de résistance à l'écrasement destinés aux aéronefs de construction amateur, aux ultra-légers de base et de type évolué
  10. Annexes
  11. Annexe A - Résumé des accidents avec incendie
  12. Annexe B - Références
  13. Annexe C - Sigles et abréviations
  14. Figures
    1. Figure 1 - Comparaison entre les accidents de petit aéronef avec incendie et les accidents de petit aéronef sans incendie, 1976-2002
    2. Figure 2 - Répartition par région des accidents avec incendie et des blessuresFigure 3 - Taux d'accidents au Canada par 100 000 heures de vol par type d'exploitation, 1993-2002
    3. Figure 4 - Répartition par admissibilité à l'immatriculation du nombre d'aéronefs dans des accidents avec blessures ou décès liés à l'incendie
    4. Figure 5 - Répartition par type d'immatriculation du nombre d'aéronefs dans des accidents avec blessures ou décès liés à l'incendie
  15. Tableaux
    1. Tableau 1 - Blessures mortelles et blessures graves dans des accidents de petit aéronef avec incendie et des accidents de petit aéronef sans incendie, 1976-2002
    2. Tableau 2 - Modèles d'avion de production totalisant au moins cinq accidents avec incendie, 1976-2002

NOTA

Les documents suivants ont été rédigés ou utilisés dans la préparation du présent rapport. Ils sont tous disponibles sur demande auprès du Bureau de la sécurité des transports du Canada.

Document 1 A Review of the Process of Economic Analysis into Risk Control Options for Mitigation of Post-Impact Fire Risks for Aircraft with a Maximum Certified Take-off Weight of 5670 Kilograms or Less (Examen du processus d'analyse économique dans les options de contrôle des risques visant à atténuer les risques d'incendie après impact des aéronefs ayant une masse maximale homologuée au décollage de 5670 kg ou moins)
Document 2 Feuille de calcul en Microsoft Excel donnant l'ensemble de l'information sur les accidents ayant servi à la préparation de l'annexe A.
Document 3 Chronologie d'accidents typiques avec incendie
Document 4 Extraits du document de Simula Technologies intitulé Small Airplane Crashworthiness Design Guide, Chapter 10: Post-Crash Factors (Guide de conception sur la résistance à l'écrasement des petits avions), chapitre 10 : facteurs ultérieurs à l'impact)
Document 5 Extraits du document de Simula Technologies intitulé Small Airplane Crashworthiness Design Guide, Fuel System Design Checklist (Guide de conception sur la résistance à l'écrasement des petits avions, liste de vérifications pour la conception de circuit carburant)

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